Républiquefrançaise
Transport combiné : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Marc-Philippe Daubresse ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale
Remis le 1er avril 1997
Rapport d'étude
Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer
Remis le 1er mai 2005
Auteur(s) : Conseil national des Transports
Remis le 1er mars 2005
Auteur(s) : Michel Matheu ; Conseil national de l'Évaluation ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er novembre 2003
Auteur(s) : Henri de Richemont ; Premier ministre
Remis le 1er mars 2003
Auteur(s) : Jean Chabrerie ; Anne Provost ; Jean-Marcel Piétri ; Hervé Cornède ; Pierre Bourgeois ; Conseil national des Transports
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Guy Querolle ; Annick Haudebourg ; Conseil national des Transports
Remis le 1er février 2000
Remis le 1er septembre 1999
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er mai 2001
Auteur(s) : François Liberti ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 2002
Avis
Auteur(s) : Hubert Ghigonis ; Conseil économique et social
Remis le 1er mars 1999
Auteur(s) : Pierre Perrod ; Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement
Remis le 1er juillet 1998