Transport combiné

Transport combiné : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, sur le financement des infrastructures de transport, l'intermodalité et les projets d'"autoroutes maritimes et ferroviaires" France - Espagne - Italie, et les pôles de compétitivité, Nantes le 17 novembre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur la nécessité de développer la dimension sociale de la construction européenne et de reconnaître la notion de service d'intérêt général, la charte des droits fondamentaux, et sur les objectifs de la politique commune des transports : ferroutage, sécurité maritime et aérienne et harmonisation sociale dans les transports routiers, Paris, le 24 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre des transports de l'équipement et du logement, sur les coopérations européennes en matière de développement du fret ferroviaire, des investissements à réaliser dans le domaine des infrastructures ferroviaires et sur la constitution d'un réseau européen à grande vitesse pour le transport de voyageurs, Paris, le 13 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 mars 2002. La politique intermodale des transports.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Novembre 1994 Les Transports combinés.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Juillet 1992 La politique des transports

Communiqué

Infrastructures de transport, mobilité et croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Didier  ;  Rémy Prud'homme  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er août 2007

Indicateurs de suivi de la politique de transport - Volet Objectifs généraux Rapport 1996 - 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer

Remis le 

Les comptes des transports en 2004 : 42ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 

Rapport d'enquête sur l'évaluation de l'autoroute ferroviaire alpine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Noël de Saint-Pulgent  ;  Jacques Pellegrin  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2006

Rapport d'information (…) sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen : Pour Europe en mouvement - Mobilité durable pour notre continent - Examen à mi-parcours du Livre Blanc sur les transports publié en 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Une nouvelle dynamique pour le transport intermodal

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Rose  ;  Conseil économique et social

Remis le 

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