Transport de marchandises

Schéma national des plates-formes multimodales : réflexions et propositions pour une stratégie de localisation et d'optimisation des terminaux du transport combiné et des plates-formes multimodales de fret : rapport de mission

Rapport officiel

Auteur(s) : Marc-Philippe Daubresse ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er avril 1997

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la lutte contre la fraude dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Brana ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Les Causes et les conséquences du naufrage du pétrolier Erika : avis

Avis

Auteur(s) : Michel Muller ; Charles Fiterman ; Daniel Tardy ; Catherine Battut ; Jacques Dermagne ; Conseil économique et social

Remis le 1er mars 2000

Etude sur l'intérêt d'une harmonisation des unités de chargement intermodales pour développer le transport combiné européen

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer

Remis le 1er mai 2005

Rapport sur l'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien en 2003-2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil national des Transports

Remis le 1er septembre 2005

Rapport sur le transport combiné

Rapport officiel

Auteur(s) : Conseil national des Transports

Remis le 1er mars 2005

Observatoire national du transport fluvial : rapport du groupe de travail Etat des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) : Maryse Moll ; Vartouhie Cesari ; Conseil national des Transports

Remis le 1er février 2004

Organisation de la sécurité ferroviaire dans la perspective de la transposition des directives européennes

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Bertrand Desbazeille ; Michel Quatre ; Gérard Sylvestre ; Jacques Pellegrin ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2004

LGV Sud Europe Atlantique - Perspectives de financement de la ligne à grande vitesse entre Tours et Bordeaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Dominique Becker ; Michel Barbier ; Laurent Quelin ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er novembre 2003

Le développement du transport fluvial

Rapport officiel

Auteur(s) : Philippe Clément-Grandcourt ; Secrétariat d'Etat aux Transports et à la Mer

Remis le 1er juin 2004

Les comptes des transports en 2002 : 40ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport officiel

Auteur(s) : Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 1er septembre 2003

Les comptes des transports en 2003 : 41ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport officiel

Auteur(s) : Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 1er octobre 2004

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