Transport de marchandises

Transport de marchandises : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Pour une politique intermodale : le transport combiné

Avis

Auteur(s) :  Hubert Ghigonis  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mars 1999

Les Comptes des transports en 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juin 2001

Rapport d'analyse et de propositions sur la réglementation applicable au transport léger routier de marchandises pour compte d'autrui (véhicules ne dépassant pas 3,5 tonnes)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Defoug  ;  Max Pfalzgraf  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 1998

Rapport d'analyse et de propositions sur la libéralisation du transport fluvial

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Hossard  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 1998

Rapport d'enquête sur le naufrage de l'Erika survenu au large de la Bretagne le 12 décembre 1999

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Georges Touret  ;  Jean-Louis Guibert  ;  Daniel Drevet  ;  Jacques Parizot  ;  Yves Halna du Fretay  ;  Commission permanente d'Enquêtes sur les Évenements de Mer. Bureau Enquêtes-Accidents / Mer

Remis le  1er novembre 2000

Perte totale du navire chimiquier italien Ievoli Sun survenue en Manche le 30 octobre 2000 : rapport provisoire d'enquête

Rapport interne

Auteur(s) :  Bernard Lion  ;  Inspection générale des Services des Affaires maritimes. Bureau Enquêtes-Accidents Mer

Remis le  1er novembre 2000

Les Prévisions de trafics urbains et interurbains de voyageurs et de trafics marchandises à l'horizon 2015 : comparaison de simulations issues de différents modèles

Rapport interne

Auteur(s) :  Commissariat général du Plan  ;  Interface transport (Lyon)

Remis le  1er mars 1998

Dix propositions pour un développement durable du transport combiné

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Perrod  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le  1er juillet 1998

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants. Tome I : rapport. Tome II, volumes 1 à 3 : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Paul  ;  Jean-Yves Le Drian  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la production et des échanges sur les transports en France et en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Lajoinie  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2000

Déclaration de M. Daniel Hoeffel, ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, sur le transport par voie navigable et la rentabilité économique potentielle de la liaison Rhin-Rhône, à Honfleur le 26 avril 1994.

Déclaration

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