Transport de marchandises

Transport de marchandises : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Dimensionnement des unités de transport intermodal (UTI)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  René Genevois  ;  Marc d'Aubrepy  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2012

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures (Eurovignette) (COM [2008] 438 final/E 3911)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Voisin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Les comptes des transports en 2010. Tome 1 : 48ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation. Tome 2 : Les dossiers d'analyse économique des politiques publiques des transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 

Les comptes des transports en 2009. 47ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Les comptes des transports en 2011 : 49ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le  1er juillet 2012

Conseil des ministres du 14 mars 2012. La relance des ports français.

Communiqué

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les principaux axes de la politique du transport routier en 2012, notamment l'écoredevance PL (poids lourd) et la mise en place d'une TVA sociale, à Paris le 11 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la politique de développement de modes de transport alternatifs au transport routier de marchandises, à Paris le 20 décembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les principaux axes de la modernisation du transport routier de marchandises, à Paris le 27 octobre 2011.

Déclaration

Rapport de propositions sur le fret ferroviaire en situation perturbée

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc d'Aubrepy  ;  Philippe Bellec  ;  Alain Lhostis  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2011

Conseil des ministres du 5 octobre 2011. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la mise en place de la taxe poids lourds

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

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