Transport de marchandises

Transport de marchandises : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Recommandations pour réussir la réforme du système ferroviaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Louis Bianco  ;  Claude Sardais  ;  Ludovic Espinasse  ;  Premier ministre  ;  Ministère des Transports, de la Mer et de la Pêche

Remis le 

Bilan social annuel du transport routier de marchandises 2010 - Observatoire social des transports

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Bilan social annuel du transport routier de marchandises 2011 - Observatoire social des transports

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 3 janvier 2013. Dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports.

Communiqué

Dimensionnement des unités de transport intermodal (UTI)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  René Genevois  ;  Marc d'Aubrepy  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2012

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures (Eurovignette) (COM [2008] 438 final/E 3911)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Voisin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Les comptes des transports en 2010. Tome 1 : 48ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation. Tome 2 : Les dossiers d'analyse économique des politiques publiques des transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 

Les comptes des transports en 2009. 47ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Les comptes des transports en 2011 : 49ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le  1er juillet 2012

Conseil des ministres du 14 mars 2012. La relance des ports français.

Communiqué

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les principaux axes de la politique du transport routier en 2012, notamment l'écoredevance PL (poids lourd) et la mise en place d'une TVA sociale, à Paris le 11 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la politique de développement de modes de transport alternatifs au transport routier de marchandises, à Paris le 20 décembre 2011.

Déclaration

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