Transport de voyageurs

Transport de voyageurs : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les comptes de transports en 2007 : 45e rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juin 2008

Interview de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, à "Europe 1" le 25 juillet 2014, sur le crash du vol AH5017 au Mali.

Interview

Les comptes des transports en 2011. Tome 1 : 49ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation. Tome 2 : Les dossiers d'analyse économique des politiques publiques des transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juin 2012

Les comptes des transports en 2012. Tome 1 : 50ème rapport à la Commission des comptes de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juillet 2013

Les comptes des transports en 2013. Tome 1 : 51ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 

Conseil des ministres du 9 juillet 2014. Le Grand Paris.

Communiqué

Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF) - Rapport d'activité 2013

Rapport interne

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires

Remis le  1er juillet 2014

Un taxi pour l'avenir, des emplois pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thomas Thévenoud  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport annuel 2012 de l'Autorité de la qualité de service des transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur le bilan d'une année d'emplois d'avenir et l'objectif de l'inversion de la courbe du chômage avant la fin de l'année, à la gare d'Ermont-Eaubonne le 25 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les priorités du plan d'action pour l'agglomération Aix-Marseille, à Marseille le 8 novembre 2013/

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le service public ferroviaire et les collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Edmond Hervé  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

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