Transport de voyageurs

Transport de voyageurs : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

TET : agir pour l'avenir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Duron  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports, à la Mer et à la Pêche

Remis le 

Révolution numérique et évolutions des mobilités individuelles et collectives (transport de personnes)

Avis

Auteur(s) :  Bruno Duchemin  ;  Olivier Marembaud  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Bilan 2014 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le  1er avril 2015

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la coopération policière entre la France et la Tunisie et les initiatives européennes dans la lutte contre le terrorisme, à Tunis le 20 mars 2015.

Déclaration

Avis sur le bilan économique et social de la réouverture aux voyageurs de la Grande Ceinture Ouest (GCO) - Bilan « LOTI » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Eric Rebeyrotte  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Point presse de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la nécessité de contrôles plus systématiques aux frontières au sein de l'espace Schengen, la mise en place d'un système d'échange de données sur les passagers aériens (PNR) et le rôle des opérateurs internet dans la lutte contre le terrorisme, à Bruxelles le 12 mars 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les priorités de la France concernant la stratégie internationale de lutte contre le terrorisme, à Washington le 19 février 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à des questions portant sur la mise en place d'un système d'échange de données sur les passagers aériens, dit PNR unique européen, et l'élaboration d'une réponse européenne au terrorisme, à l'Assemblée nationale le 11 février 2015.

Déclaration

Avis sur le bilan économique et social de la liaison Ermont-Eaubonne - Saint-Lazare (EESL) - Bilan « LOTI » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Eric Rebeyrotte  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, en réponse à une question sur la lutte contre le terrorisme, à l'Assemblée nationale le 4 février 2015.

Déclaration

Déclarations de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, et de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur les grandes orientations de la politique du renseignement, à l'Assemblée nationale le 10 février 2015.

Déclaration

Rapport annuel 2013 de l'Autorité de service dans les transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le  1er août 2014

Haut de page