Transport ferroviaire

Transport ferroviaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'Aménagement du territoire, à France 2 le 16 janvier 2006, sur la mise en place d'une police des transports ferroviaires, le débat sur la réforme des institutions et la possibilité d'une présidente de la République en France.

Interview

Interview de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, à TF1 le 5 janvier 2006, sur la sécurité des passagers dans les trains et la création d'une police nationale ferroviaire.

Interview

Interview de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, dans "Le Moniteur" le 11 novembre 2005, sur les grands projets ferroviaires, notamment la LGV Lyon-Turin, sur le transfert des routes nationales aux départements, sur la crise énergétique.

Interview Article

Conseil des ministres du 5 octobre 2005. Sécurité et développement des transports.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 août 2005. Simplification de la procédure de déclassement de biens du réseau ferré national.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 mars 2005. Interopérabilité des systèmes ferroviaires transeuropéens.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur la nécessité de développer la dimension sociale de la construction européenne et de reconnaître la notion de service d'intérêt général, la charte des droits fondamentaux, et sur les objectifs de la politique commune des transports : ferroutage, sécurité maritime et aérienne et harmonisation sociale dans les transports routiers, Paris, le 24 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 29 mars 2000. Sécurité du réseau ferré national.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 décembre 2003. Les mesures en faveur des populations victimes des inondations dans le sud de la France.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 septembre 2004. Adaptation au droit communautaire dans le domaine des transports.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 juillet 2004. Adaptation au droit communautaire dans le domaine des transports.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 novembre 2004. Convention relative aux transports internationaux ferroviaires.

Communiqué

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