Transport ferroviaire

Transport ferroviaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l'enseignement professionnel et M. Alain Madelin, président de Démocratie libérale, à France 3 le 26 novembre 2000, sur le service public.

Interview

Conseil des ministres du 14 Mars 1996 Recherche-développement dans le domaine des transports terrestres.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Avril 1993 Surtaxes locales perçues par la SNCF.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 Janvier 1989 Le transport ferroviaire à grande vitesse.

Communiqué

CM. 28 juillet 1982 La loi d'orientation des transports intérieurs.

Communiqué

CM. 23 mai 1984 Les transports régionaux et départementaux de personnes.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le renouveau d'Alstom et sur les efforts en faveur d'une politique industrielle, La Rochelle le 5 février 2008.

Déclaration

Interview de M. Dominique Busseau, secrétaire d'Etat chargé des transports, à RMC le 21 janvier 2008, sur les exportations de TGV, le fret ferroviaire et la réforme du permis de conduire.

Interview

Rapport d'information (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire : planifier les infrastructures de transport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Ollier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Infrastructures de transport, mobilité et croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Didier  ;  Rémy Prud'homme  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er août 2007

Améliorer les accès ferroviaires au Mont-Saint-Michel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henri Legendre  ;  Claude Liebermann  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2007

Indicateurs de suivi de la politique de transport - Volet Objectifs généraux Rapport 1996 - 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer

Remis le 

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