Transport fluvial

Transport fluvial : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Coordination des actions ministérielles pour l'usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant - Le transport fluvial, un atout pour le développement de l'utilisation du GNL dans le cadre de la transition énergétique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Maler  ;  Jean-Bernard Erhardt  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 9 novembre 2016. Commissionnement des agents des Voies navigables de France et modification des dispositions sur les péages fluviaux.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 septembre 2016. Société du Canal Seine – Nord Europe.

Communiqué

Le renforcement de la sécurité de la navigation sur le bief parisien de la Seine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc-René Bayle  ;  Philippe de Guibert  ;  Michel Rostagnat  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Interview de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, à France Info le 2 juin 2016, sur la crue de la Seine, le lancement d'une grève reconductible à la SNCF, la levée de la grève des contrôleurs aériens et l'enquête sur le crash de l'A320 d'Egyptair.

Interview

Organisation du contrôle des transports de marchandises dangereuses

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Follenfant  ;  Thierry Galibert  ;  Patricia Soilly  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 25 mai 2016. Commissionnement des agents de voies navigables de France et modification des dispositions sur les péages fluviaux.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 avril 2016. Société du Canal Seine - Nord Europe.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur la politique du gouvernement en matière d'infrastructures de transports, à l'Assemblée nationale le 18 février 2016.

Déclaration

Mission relative à la délivrance des titres de navigation des bateaux de navigation intérieure et aux prescriptions techniques concernant la stabilité après avarie des bateaux à passagers

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc d'Aubrepy  ;  Christian Dieudonné  ;  Michel Rostagnat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Réseau Seine-Escaut Canal Seine Nord Europe : 10 propositions pour réussir un projet majeur de relance de la croissance, pour le développement durable de la France et de l'Europe

Rapport officiel

Auteur(s) :  Rémi Pauvros  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports, à la Mer et à la Pêche

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d’État aux transports, à la mer et à la pêche, sur les grandes orientations de la politique du transport fluvial, à Paris le 8 avril 2015.

Déclaration

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