Transport fluvial

Transport fluvial : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Projet de Schéma national des infrastructures de transport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sébastien Genest  ;  Pierre-Jean Rozet  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Eco-conception navale : pratiques actuelles et futures dans les activités de construction navale civile et militaire, en France et à l'étranger

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Stéphane Fauvaud  ;  Patricia Forgeneuf  ;  Frédéric Le Joncour  ;  Direction générale de l'Armement

Remis le 

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les grandes orientations de la politique du transport fluvial, à Gennevilliers le 10 novembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur le projet de schéma national des infrastructures de transport , le transport ferroviaire et fluvial et les transports collectifs en site propre, Paris le 29 mars 2011.

Déclaration

Missions régaliennes des services de navigation - Rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Vincent Allais  ;  Christian d'Ornellas  ;  Isabelle Monteils  ;  Philippe Rattier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Décentralisation du canal de la Somme entre l'écluse de Sormont (Somme) et Saint-Simon (Aisne)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Rattier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er février 2010

Grenelle de la mer - Rapport du Groupe Transports maritimes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Quimbert  ;  Olivier Mornet  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme, en réponse à une question sur le projet de canal Seine Nord Europe, à l'Assemblée nationale le 10 décembre 2009.

Déclaration

Canal de la Sambre à l'Oise et Sambre canalisée : le devenir de cette voie d'eau

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Verdeaux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2009

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, sur l'élaboration du programme national d'infrastructures de transport, à Paris le 22 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux Transports, sur les mesures du plan de relance en faveur du transport fluvial et sur les grandes orientations du contrat de performance entre l'Etat et VNF, Béthune le 2 mars 2009.

Déclaration

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les mesures décidées en matière de transports, au titre du Grenelle de l'environnement et du plan de relance de l'économie et sur les mesures prises en faveur des transports lors de la présidence française de l'Union européenne, Tokyo le 16 janvier 2009.

Déclaration

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