Transport fluvial

Transport fluvial : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse de Mmes Sophie Primas, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement, et Clara Chappaz, ministre déléguée chargée de l'intelligence artificielle et du numérique, sur l'encadrement de l'influence commerciale et la lutte contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux, le sommet pour l'action sur l'intelligence artificielle (IA), des dispositions relatives au transport fluvial et à la navigation intérieure, la réforme des retraites, le projet d'accord avec le Mercosur et le budget 2025, Paris le 15 janvier 2025.

Conférence de presse

Suites à donner au rapport CGE/CGEDD de 2020 sur la gestion des risques liés à la présence d'ammonitrates dans les ports maritimes et fluviaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Pascal  ;  Frédéric André  ;  Didier Pillet  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 5 octobre 2022. Salariés roulants ou navigants dans le domaine des transports.

Communiqué

Rapport d'information (...) relatif aux risques liés au transport de produits à base de nitrate d'ammonium

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martine Filleul  ;  Pascal Martin  ;  Philippe Tabarot  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 15 février 2022. Collecte, dépôt et réception des déchets survenant en navigation rhénane et intérieure.

Déclaration

Conseil des ministres du 9 février 2022. Qualifications professionnelles en navigation intérieure.

Communiqué

Conseil des ministres du 8 avril 2021. Missions et capacités d'intervention de Voies navigables de France (VNF).

Communiqué

Conseil des ministres du 8 avril 2021. Transport fluvial et navigation intérieure.

Communiqué

Avant-projet de loi d'orientation des mobilités

Avis

Auteur(s) :  Bruno Duchemin  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur le transport fluvial dans le projet de loi d'orientation sur les mobilités et dans le cadre du rapport du Conseil d'orientation des infrastructures, au Sénat le 5 juin 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique de la mer, Le Havre le 21 novembre 2017.

Déclaration

Impact de la crue de mai-juin 2016 du bassin de la Seine sur la filière fluviale passagers et marchandises

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Philippe Duranthon  ;  Sophie Mougard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er novembre 2016

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