Transport interurbain

Transport interurbain : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Maurice Leroy, ministre de la ville, sur les projets de transport interurbain et le Grand Paris Express, Villiers le Bel le 26 janvier 2012.

Déclaration

Services de transport d'intérêt national

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc d'Aubrepy  ;  Patrick Labia  ;  Alain Lhostis  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2010

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, sur la politique dans le secteur des transports publics de passagers, l'ouverture à la concurrence des transports ferroviaires et le développement de l'accessibilité, à Nice le 26 novembre 2009.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 20 janvier 2009, sur l'état d'avancement de la politique de la ville en banlieue.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'État à l'outre mer, sur le logement social dans les DOM TOM, notamment le rôle de partenariat des sociétés d'économie mixte dans la construction et l'amélioration des logements sociaux, Toulouse le 15 septembre 1998.

Déclaration

Interview de M. Michel Delebarre, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, dans "Transport public" de juin 1989, sur les grandes orientations de la politique des transports publics en ville, les transports en site propre, les engagements de l'Etat en faveur du transport interurbain et l'élaboration du schéma national de transport.

Article Interview

1er juin 1989

Déclaration de M. Michel Delebarre, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, sur la situation des transports collectifs et le rôle de l'Etat dans ce domaine, à Paris le 8 novembre 1989.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'outre-mer, en date du 13 juin 2002, sur la révision du dossier des transports routiers interurbains de personnes dans les départements de Guadeloupe, de Martinique et de Guyane et, en conséquence, l'abandon du projet de loi de ratification de l'ordonnance du 7 Mars 2002.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 décembre 2003. Durée du travail dans les entreprises de transport routier de personnes.

Communiqué

Infrastructures de transport, mobilité et croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Didier  ;  Rémy Prud'homme  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er août 2007

Rapport sur les transports interurbains en Martinique et en Guadeloupe

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Marie Butikofer  ;  Jacques Riser  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er octobre 2001

Pour une politique soutenable des transports : rapport au ministre de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Dron  ;  Michel Cohen de Lara  ;  Corinne Lepage  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1995

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