Transport maritime

Transport maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evaluation de l'obligation de détention de capacité de transport sous pavillon français inscrite dans la loi du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier

Rapport d'étude, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Maler  ;  Philippe Guignard  ;  René-François Bernard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er août 2013

La compétitivité des transports et services maritimes français

Rapport officiel

Auteur(s) :  Arnaud Leroy  ;  Martine Bonny  ;  Georges Tourret  ;  Premier ministre  ;  Ministère des Transports, de la Mer et de la Pêche

Remis le 

Conseil des ministres du 10 juillet 2013. Convention internationale de Nairobi sur l'enlèvement des épaves.

Communiqué

Interview de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, à RMC le 27 juin 2013, sur l'avenir de la SNCM, l'adaptation de la flotte marchande à la directive "Soufre Marpol" et le report de la construction de plusieurs lignes à grande vitesse (LGV) préconisé par le rapport Duron

Interview

Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin. Un défi maritime à relever collectivement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-François Jouffray  ;  Jean-Bernard Erhardt  ;  Vincent Allais  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er février 2013

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, sur la mise en oeuvre des nouvelles normes concernant la teneur en soufre des carburants marins (directive "Soufre Marpol"), la sauvegarde de la filière pétrole sous pavillon français, l'enseignement maritime et la lutte contre la piraterie, à Paris le 2 avril 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes orientations d'une politique maritime intégrée et durable, à Paris le 11 avril 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 février 2013. Formalités déclaratives applicables aux navires à l'entrée et à la sortie des ports maritimes.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 février 2013. Réforme pénale en matière maritime.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, sur les principales dispositions du projet de loi sur les infrastructures et services de transports, notamment la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds, au Sénat le 11 février 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur l'économie maritime et sur l'espace stratégique maritime, à Biarritz le 21 novembre 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports et de l'économie maritime, sur les grandes orientations de la politique maritime, à Biarritz le 20 novembre 2012.

Déclaration

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