Transport routier

Transport routier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les nouvelles mobilités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Cartron  ;  Alain Fouché  ;  Olivier Jacquin  ;  Didier Rambaud  ;  Michèle Vullien  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur le programme 2018-2020 des Engagements Volontaires pour l'Environnement (EVE), le Paquet mobilité et l'initiative TREMPLIN, au Beffroi de Montrouge le 16 octobre 2018.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 août 2018. La sécurité des ouvrages d'art de transport routier.

Communiqué

Interview de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, avec Europe 1 le 7 août 2018, sur la la lutte contre la pollution atmosphérique et le réchauffement climatique.

Interview

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - Rapport d'activité 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le 

Mission d'appui auprès des collectivités territoriales à l'élaboration d'un projet stratégique pour les mobilités du Grand Ouest

Rapport officiel

Auteur(s) :  Francis Rol-Tanguy  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur les efforts du gouvernement en faveur de la Bretagne, à Quimper le 21 juin 2018.

Déclaration

Point de presse de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur les négociations au sujet du projet européen de "paquet mobilité" définissant une politique commune du transport routier, à Luxembourg le 7 juin 2018.

Déclaration

Projet de contrat-type applicable aux transports publics routiers de marchandises exécutés par des sous-traitants

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Maler  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, sur la politique du fret ferroviaire, au Sénat le 3 avril 2018.

Déclaration

Déclaration de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, en réponse à des questions sur le financement des grandes infrastructures de transport, à l'Assemblée nationale le 4 avril 2018.

Déclaration

Les véhicules utilitaires légers - Pour une meilleure régulation et des usages maîtrisés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Damien Pichereau  ;  Premier ministre  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

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