Transport routier

Transport routier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur les efforts du gouvernement en faveur de la Bretagne, à Quimper le 21 juin 2018.

Déclaration

Point de presse de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur les négociations au sujet du projet européen de "paquet mobilité" définissant une politique commune du transport routier, à Luxembourg le 7 juin 2018.

Déclaration

Projet de contrat-type applicable aux transports publics routiers de marchandises exécutés par des sous-traitants

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Maler  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, sur la politique du fret ferroviaire, au Sénat le 3 avril 2018.

Déclaration

Déclaration de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, en réponse à des questions sur le financement des grandes infrastructures de transport, à l'Assemblée nationale le 4 avril 2018.

Déclaration

Les véhicules utilitaires légers - Pour une meilleure régulation et des usages maîtrisés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Damien Pichereau  ;  Premier ministre  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur le premier paquet Mobilité et les propositions de la France visant l'harmonisation du marché européen du transport routier, à l'Assemblée nationale le 6 mars 2018.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le premier paquet Mobilité, présenté par la Commission européenne le 31 mai 2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Damien Pichereau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, sur la politique de l'environnement, à l'Assemblée nationale le 16 janvier 2018.

Déclaration

Réflexion prospective sur une politique de réduction des nuisances sonores

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sylvie Avezard  ;  Sylvain Leblanc  ;  Michel Rostagnat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur la simplification et l'harmonisation du transport routier au sein de l'Union européenne (le "paquet mobilité"), à Luxembourg le 5 décembre 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, en réponse à une question sur la révision de la directive sur les travailleurs détachés, au Sénat le 26 octobre 2017.

Déclaration

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