Transport routier

Transport routier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur un accord entre la France et le Brésil à propos des transports routiers internationaux passant par le pont de l'Oyapock et l'établissement d'un régime douanier spécial entre les deux pays riverains, à l'Assemblée nationale le 30 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur la lutte contre le détachement illégal de transporteurs routiers étrangers, à l'Assemblée nationale le 22 juin 2016.

Déclaration

Organisation du contrôle des transports de marchandises dangereuses

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Follenfant  ;  Thierry Galibert  ;  Patricia Soilly  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des politiques publiques de lutte contre la pollution de l'air

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Roumégas  ;  Martial Saddier  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Le bilan Loti A432 - Section La Boisse - Saint-Laurent-de-Mure

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Benoît Weymuller  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2016

Avis du CGEDD sur le bilan de la réalisation de l'autoroute A 28 Alençon - Rouen (bilan LOTI)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Lebental  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les mesures en faveur du secteur du transport routier, l'avenir du Comité national routier et la mise en oeuvre par les transporteurs de la charte d'engagement volontaire "Objectif CO2", à Paris le 5 novembre 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 novembre 2015. Approbation de l'accord entre la France et la République fédérative du Brésil concernant les transports routiers internationaux de voyageurs et de marchandises.

Communiqué

Coordination des actions ministérielles pour l'usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant - Le GNL, composante européenne de la transition énergétique du transport routier de marchandises

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Maler  ;  Jean-Bernard Erhardt  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2015

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur le développement du transport routier de voyageurs avec ses enjeux propres de sécurité routière et la modernisation du cadre juridique relatif aux gares routières, à Paris le 14 octobre 2015.

Déclaration

Financement des infrastructures et transport routier - Rapport final

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Pinet  ;  Marc d'Aubrepy  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2015

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur des zones rurales, à Vesoul le 14 septembre 2015.

Déclaration

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