Transport routier

Transport routier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, à France Info le 30 août 2017, sur les enjeux liés aux états généraux de l'alimentation, le projet de loi sur les hydrocarbures et la préparation de la loi de programmation pluriannuelle de l'énergie.

Interview

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur les relations franco-bulgares et la construction européenne, à Varna le 25 août 2017.

Déclaration

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - Rapport d'activité 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le 

Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A65 reliant Langon (Gironde) à Lescar (Pyrénées-Atlantiques)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Hucher  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mai 2017

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur la position de la France concernant les propositions de la Commission européenne en matière de transport routier (le "Paquet Mobilité"), à Luxembourg le 8 juin 2017.

Déclaration

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - Rapport d'activité 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le  1er juillet 2016

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, en réponse à une question sur la lutte contre le dumping social dans les transports routiers en Europe, à l'Assemblée nationale le 7 février 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur la portée de l'inauguration de la déviation d'Axe-les-Thermes notamment pour l'attractivité touristique de la région d'Occitanie, le projet de loi actualisant la loi sur la montagne de 1985 et le désenclavement routier et ferroviaire de l'Ariège, Axe-les-Thermes, le 12 décembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les grandes lignes du dispositif national de lutte contre la concurrence déloyale dans les transports routiers, à Montrouge le 17 novembre 2016.

Déclaration

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - Rapport annuel : marché du transport par autocar et gares routières - 8 août 2015 - 30 juin 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, notamment sur la libéralisation du marché de l'autocar longue distance, le renouvellement des flottes par des véhicules à faibles émissions, le transport public particulier de personnes et le congé de fin d'activité dans le transport routier, à Paris le 5 octobre 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 juillet 2016. Données de circulation routière.

Communiqué

Haut de page