Transport routier

Transport routier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur le premier paquet Mobilité et les propositions de la France visant l'harmonisation du marché européen du transport routier, à l'Assemblée nationale le 6 mars 2018.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le premier paquet Mobilité, présenté par la Commission européenne le 31 mai 2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Damien Pichereau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, sur la politique de l'environnement, à l'Assemblée nationale le 16 janvier 2018.

Déclaration

Réflexion prospective sur une politique de réduction des nuisances sonores

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sylvie Avezard  ;  Sylvain Leblanc  ;  Michel Rostagnat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur la simplification et l'harmonisation du transport routier au sein de l'Union européenne (le "paquet mobilité"), à Luxembourg le 5 décembre 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, en réponse à une question sur la révision de la directive sur les travailleurs détachés, au Sénat le 26 octobre 2017.

Déclaration

Interview de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, à France Info le 30 août 2017, sur les enjeux liés aux états généraux de l'alimentation, le projet de loi sur les hydrocarbures et la préparation de la loi de programmation pluriannuelle de l'énergie.

Interview

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur les relations franco-bulgares et la construction européenne, à Varna le 25 août 2017.

Déclaration

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - Rapport d'activité 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le 

Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A65 reliant Langon (Gironde) à Lescar (Pyrénées-Atlantiques)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Hucher  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mai 2017

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur la position de la France concernant les propositions de la Commission européenne en matière de transport routier (le "Paquet Mobilité"), à Luxembourg le 8 juin 2017.

Déclaration

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - Rapport d'activité 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le  1er juillet 2016

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