Transport routier

Transport routier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Huguette Tiegna  ;  Stéphane Piednoir  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Conseil des ministres du 27 février 2019. Compétences de la Collectivité européenne d'Alsace.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 février 2019. Préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne en matière de transport routier de personnes ou de marchandises.

Communiqué

Projet de contrat-type applicable aux transports publics routiers de véhicules roulants effectués au moyen de porte-voitures

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Maler  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le troisième paquet Mobilité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Damien Pichereau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Avant-projet de loi d'orientation des mobilités

Avis

Auteur(s) :  Bruno Duchemin  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les nouvelles mobilités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Cartron  ;  Alain Fouché  ;  Olivier Jacquin  ;  Didier Rambaud  ;  Michèle Vullien  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur le programme 2018-2020 des Engagements Volontaires pour l'Environnement (EVE), le Paquet mobilité et l'initiative TREMPLIN, au Beffroi de Montrouge le 16 octobre 2018.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 août 2018. La sécurité des ouvrages d'art de transport routier.

Communiqué

Interview de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, avec Europe 1 le 7 août 2018, sur la la lutte contre la pollution atmosphérique et le réchauffement climatique.

Interview

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - Rapport d'activité 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le 

Mission d'appui auprès des collectivités territoriales à l'élaboration d'un projet stratégique pour les mobilités du Grand Ouest

Rapport officiel

Auteur(s) :  Francis Rol-Tanguy  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

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