Transport routier

Transport routier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 3 juillet 2019. Mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable par la mission d'information sur la sécurité des ponts

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Chaize  ;  Michel Dagbert  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les normes sociales européennes applicables au secteur des transports

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Didier Marie  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Interview de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, à BFMTV/RMC le 11 juin 2019, sur la politique des transports, notamment la loi d'orientation Mobilités.

Interview

Interview de M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement, à LCI le 1er avril 2019, sur La République en Marche, le Grand débat national, le Rassemblement national et sur la politique du logement.

Interview

1er avril 2019

Conseil des ministres du 27 mars 2019. Rétablissement des contrôles à la frontière avec le Royaume-Uni et mesures en matière de services financiers.

Communiqué

Les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Huguette Tiegna  ;  Stéphane Piednoir  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Conseil des ministres du 27 février 2019. Compétences de la Collectivité européenne d'Alsace.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 février 2019. Préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne en matière de transport routier de personnes ou de marchandises.

Communiqué

Projet de contrat-type applicable aux transports publics routiers de véhicules roulants effectués au moyen de porte-voitures

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Maler  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le troisième paquet Mobilité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Damien Pichereau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Avant-projet de loi d'orientation des mobilités

Avis

Auteur(s) :  Bruno Duchemin  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Haut de page