Transport

Les Aspirations de la jeunesse en 1995

Rapport interne

Auteur(s) : Cécile Amar ; Confédération générale du Travail - Force ouvrière

Remis le 1er janvier 1995

Diagnostic de l'exercice par les directions départementales de l'équipement, de leur mission de contrôle de sécurité des transports guides

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jacques Ville ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er décembre 1998

Pour une politique soutenable des transports : rapport au ministre de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Dron ; Michel Cohen de Lara ; Corinne Lepage ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er janvier 1995

Les Comptes des transports en 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 1er juin 2001

Personnes handicapées : analyse comparative et prospective du système de prise en charge

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Fardeau ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Ministère de la Santé

Remis le 1er juin 2001

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée natinale pour l'Union européenne, sur la proposition de règlement du parlement européen et du Conseil relatif à l'action des Etats membres en matière d'exigences de service public et à l'attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Boulaud ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2001

Transports : choix des investissements et coûts des nuisances

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marcel Boiteux ; Luc Baumstark ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er juin 2001

La Ville et l'enjeu du développement durable

Rapport officiel

Auteur(s) : Marc Sauvez ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er juin 2001

Les Prévisions de trafics urbains et interurbains de voyageurs et de trafics marchandises à l'horizon 2015 : comparaison de simulations issues de différents modèles

Rapport interne

Auteur(s) : Commissariat général du Plan ; Interface transport (Lyon)

Remis le 1er mars 1998

Développement local et politiques d'aménagement du territoire : avis

Avis

Auteur(s) : Jacqueline Mengin ; Conseil économique et social

Remis le 1er octobre 1998

Le Suivi de l'effet de serre

Avis

Auteur(s) : Jean Gonnard ; Frédérique Rastoll ; Conseil économique et social

Remis le 1er octobre 2000

Situations de handicap et cadre de vie

Avis

Auteur(s) : Vincent Assante ; Conseil économique et social

Remis le 1er septembre 2000

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