Transport

Transport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Etat et gestion publique : actes du colloque du 16 décembre 1999

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la production et des échanges sur les transports en France et en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Lajoinie  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2000

Services publics en réseau : perspectives de concurrence et nouvelles régulations : rapport du groupe présidé par Jean Bergougnoux - Luc Baumstark, Nicole Jestin-Fleury - Commissariat général du plan

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Bergougnoux  ;  Luc Baumstark  ;  Nicole Jestin-Fleury  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

La Protection des riverains contre le bruit des transports terrestres : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Serrou  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1995

Etude comparative des conditions et instruments de régulation économique de services publics en réseaux : rapport de Claude Henry - Ecole polytechnique, Laboratoire d'économétrie

Rapport interne

Auteur(s) :  Claude Henry  ;  École polytechnique

Remis le  1er novembre 1999

Les Activités à développer dans le domaine de l'équipement et des transports pour l'emploi des jeunes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Louis Mons  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le  1er octobre 1997

Les Prix et les revenus de la Réunion : rapport d'étape

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Pêcheur  ;  Ministère des Départements et Territoires d'Outre-mer

Remis le  1er juillet 1996

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