Transport

Exercice des missions de l'Etat en matière de sécurité des bateaux de navigation intérieure

Rapport d'étude

Auteur(s) : Paul Pierron ; Jean-Yves Hamon ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er août 2000

Rapport sur l'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100. Tome I : Rapport. Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marcel Deneux ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 1er février 2002

Propositions pour une amélioration des dessertes portuaires

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean Chabrerie ; Anne Provost ; Jean-Marcel Piétri ; Hervé Cornède ; Pierre Bourgeois ; Conseil national des Transports

Remis le 1er janvier 1999

Les schémas multimodaux de services collectifs de transport de voyageurs et de marchandises : éléments d'appréciation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil national des Transports

Remis le 1er septembre 1999

Rapport sur l'opportunité de rendre obligatoire le port de la ceinture de sécurité dans les autocars par les passagers

Rapport d'étude

Auteur(s) : Guy Querolle ; Christine Murret-Labarthe ; Conseil national des Transports

Remis le 1er janvier 2000

La future organisation gazière française

Avis

Auteur(s) : Charles Fiterman ; Conseil économique et social

Remis le 1er novembre 1999

L'immigration clandestine dans les transports

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Bourgeois ; Christine Murret-Labarthe ; Conseil national des Transports

Remis le 1er décembre 2000

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'action des Etats membres en matière d'exigences de service public et à l'attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable, adoptée par la Commission le 26 juillet 2000

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil national des Transports

Remis le 1er mars 2001

Rapport d'activité 2001 du Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le 1er mai 2002

Débat national sur les risques industriels : octobre - décembre 2001 : rapport à monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Philippe Essig ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2002

Evaluation économique et environnement dans les décisions publiques : rapport au ministre de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Cohen de Lara ; Dominique Dron ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er janvier 1997

Vers la future organisation gazière française

Rapport interne

Auteur(s) : Direction du Gaz, de l'Électricité et du Charbon

Remis le 1er janvier 1999

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