Transsexualité

Transsexualité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, sur la lutte contre les discriminations LGBT+ dans le sport, en ouverture des Eurogames 2025, Lyon (Rhône) le 23 juillet 2025.

Déclaration

Orientation sexuelle, identité de genre et intersexuation : de l'égalité à l'effectivité des droits

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

Rapport relatif à la santé et aux parcours de soins des personnes trans

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hervé Picard  ;  Simon Jutant  ;  Geneviève Gueydan  ;  Ministère des solidarités et de la santé

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la lutte contre les discriminations anti LGBT dans les Outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Raphaël Gérard  ;  Gabriel Serville  ;  Laurence Vanceunebrock-Mialon  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Message de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la lutte contre l'homophobie et la transphobie dans le monde, le 13 mai 2016.

Lettre

Le vieillissement des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transsexuelles (LGBT) et des personnes vivants avec le VIH (PVVIH)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère des Personnes âgées et de l'Autonomie

Remis le 

Discriminations LGBT-phobes à l'école : état des lieux et recommandations

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Teychenne  ;  Ministère de l'Éducation nationale

Remis le 

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, en réponse au questionnaire de la Fédération indépendante et démocratique lycéenne (FIDL), sur la lutte contre le racisme et les discriminations et ses propositions concernant la politique de l'enseignement, Paris le 17 avril 2012.

Déclaration Lettre

Evaluation des conditions de prise en charge médicale et sociale des personnes trans et du transsexualisme

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hayet Zeggar  ;  Muriel Dahan  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration commune du ministère des affaires étrangères et européennes et du ministère de la santé et des sports, en date du 17 mai 2010, sur l'action de la France en faveur du retrait de la transidentité (identité transgenre) de la liste des maladies mentales de l'Organisation mondiale de la santé (OMS).

Communiqué

La consommation de drogues dans le milieu de la prostitution masculine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Laurindo Da Silva  ;  Luizmar Evangelista  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er octobre 2004

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