Travail de nuit

Travail de nuit : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration du Conseil national de la CFDT et résumé du débat par Mme Nicole Notat, secrétaire général de la CFDT, sur l'actualité revendicative, publiés dans "Syndicalisme hebdo" du 29 octobre 1992.

Article Déclaration

Déclaration de M. Jean Domange, vice-président du CNPF et président de la commission sociale du CNPF, à Paris le 15 décembre 1992, reproduite dans "CNPF la revue des entreprises" de janvier 1993, sur la situation de l'emploi, la protection sociale, la formation, les relations du travail et l'Europe sociale.

Article Déclaration

Articles de M. Alain Deleu, secrétaire général de la CFTC, dans "La lettre confédérale CFTC" du 31 août 1992 (daté du 24 août et intitulé "PME, un appel à la négociation sociale") et dans "La Vie à défendre" de septembre 1992 (intitulé "Rentrée sociale de la CFTC : redonner son sens à l'économie"), sur l'action contre le chômage et l'appel à la concertation dans les PME.

Article

Articles de M. Marc Blondel, secrétaire général de FO, intitulé "Subir ou agir" et de M. Claude Jenet, secrétaire confédéral de FO, dans "FO hebdo" du 4 mars 1992 intitulé "Progrès social ?", sur la nécessité d'une relance économique par le déficit budgétaire et la dénonciation par la France de la convention 89 de l'OIT interdisant le travail de nuit des femmes dans l'industrie.

Article

Interview de M. Charles Millon, président du groupe parlementaire UDF à l'Assemblée nationale, à Antenne 2 le 12 avril 1992, sur le traité de Maastricht, la lutte contre le chômage, les élections régionales et la solidarité interrégionale.

Interview

Déclaration de M. Robert Hue, secrétaire national du PCF, sur le texte adopté par le sommet de la gauche plurielle, les actions à mener en matière de pouvoir d'achat, d'emploi, d'emplois jeunes, ainsi que sur le conseil européen de Nice, le procès de M. Hue sur le financement du PCF, l'interdiction du travail de nuit des femmes, l'inversion du calendrier électoral de 2002 et les élections municipales de 2001, Paris le 30 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 janvier 2000. Durée du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 février 2001. Adaptation de la législation du travail au droit communautaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Décembre 1986 La durée et l'aménagement du temps de travail.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Novembre 1991 Les accords relatifs aux infirmières et aux autres personnels de soins.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 Octobre 1990 Application du troisième plan pour l'emploi.

Communiqué

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarite, sur la proposition de loi sur l'égalité professionelle, notamment la participation des femmes aux instances représentatives et le travail de nuit, à l'Assemblée Nationale le 28 novembre 2000.

Déclaration

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