Travailleur

Travailleur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la proposition de révision ciblée de la directive 96/71/CE relative au détachement des travailleurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Bocquet  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur le projet de loi travail sur le statut de travailleur détaché, Paris le 11 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Emmanuel Macro, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur le recours aux travailleurs détachés, à l'Assemblée nationale le 16 décembre 2015.

Déclaration

Les travailleurs détachés

Avis

Auteur(s) :  Jean Grosset  ;  Bernard Cieutat  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur le régime social spécifique des travailleurs indépendants, Paris le 25 juin 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, secrétaire d'État au développement et à la francophonie, sur les travailleurs et soldats originaires des colonies pendant la Première Guerre mondiale, à Paris le 21 mai 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Repentin, ministre des affaires européennes, en réponse à une question sur les travailleurs détachés au sein de l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 18 février 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur la question de la réglementation concernant les travailleurs détachés, Paris le 12 février 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur la situation des travailleurs détachés, Paris le 5 février 2014.

Déclaration

Déclaration conjointe franco-espagnole sur la construction européenne, les relations entre la France et l'Espagne et sur les questions internationales, le 27 novembre 2013.

Communiqué

Interview de M. Benoît Hamon, ministre de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, à "RMC" le 26 novembre 2013, sur la réforme fiscale annoncée, le vote bloqué sur la réforme des retraites, sur les travailleurs détachés et sur la proposition de loi pénalisant le client de prostitués.

Interview

Déclaration de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur l'action des travailleurs sociaux face à la pénurie et au dénuement, Valence le 7 novembre 2013.

Déclaration

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