Travaux publics

Travaux publics : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 1 Octobre 1986 Extension de la concession octroyée à la Compagnie d'aménagement des coteaux de Gascogne.

Communiqué

1er octobre 1986

CM. 7 juillet 1982 Le Fonds spécial pour les grands travaux.

Communiqué

CM. 30 juin 1982 Le Fonds spécial pour les grands travaux.

Communiqué

Evaluation de la convention Equipement / ASCO-TP

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Perret  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 2007

Impacts de l'élargissement de l'Union européenne sur les activités relevant du METL (ministère de l'équipement des transports et du logement)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Debeusscher  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er octobre 1999

Rapport préliminaire sur la prise en compte des exigences et des critères sociaux dans les marchés publics

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Elisabeth Dufourcq  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2005

La normalisation : aperçu pratique sur la normalisation et son application dans les marchés publics, cartographie de la participation du ministère de l'Equipement aux travaux de normalisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Hanus  ;  Jean Moreau de Saint-Martin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2004

Le nouveau statut de l'Ecole Nationale des Travaux Publics de l'Etat (ENTPE)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Serge Dutruy  ;  Jean-Pierre Pilverdier  ;  Isabelle Vaulont  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2002

Haut de page