Union européenne

Union européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État aux affaires européennes, en réponse à une question sur l'entrée en vigueur du Traité de Lisbonne, à l'Assemblée nationale le 1er décembre 2009.

Déclaration

1er décembre 2009

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur la crise du monde agricole et l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 1er décembre 2009.

Déclaration

1er décembre 2009

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et les activités postales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Cochet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la préparation de la conférence de Copenhague

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Deflesselles  ;  Jérôme Lambert  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le  1er décembre 2009

Déclaration conjointe de MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur l'entrée en vigueur du Traité de Lisbonne, Paris le 1er décembre 2009.

Déclaration

1er décembre 2009

Fiscalité écologique et financement des politiques environnementales

Avis

Auteur(s) :  Pierrette Crosemarie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le citoyen au centre de l'espace européen de liberté, de sécurité et de justice (programme de Stockholm)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annie David  ;  Jean-Claude Peyronnet  ;  Hugues Portelli  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Message de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants, sur la Première guerre mondiale et la réconciliation entre la France et l'Allemagne, le 11 novembre 2009.

Lettre

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la comitologie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lequiller  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Message de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants, sur la réconciliation franco-allemande, le 11 novembre 2009.

Lettre

Entretien de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, dans "Aujourd'hui en France" du 23 novembre 2009, sur le nouveau président du Conseil européen et sur le Haut représentant de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité.

Article Interview

Conférence de presse de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le premier président stable du Conseil européen, le Haut représentant pour les affaires étrangères, les membres de la Commission européenne et sur le Sommet de Copenhague concernant le climat, à Bruxelles le 19 novembre 2009.

Conférence de presse Déclaration

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