Union européenne

Union européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Suivi de la situation de la France au regard des indicateurs de Lisbonne (Edition 2009)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Duthilleul  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les fichiers de police

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Delphine Batho  ;  Jacques-Alain Bénisti  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur la coopération judiciaire européenne et sur l'efficacité dans ce cadre des équipes communes d'enquêtes, à Paris le 23 mars 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en réponse à une question sur les emplois issus du Grenelle de l'environnement, à l'Assemblée nationale le 17 mars 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marie Le Pen, président du Front national, sur les responsabilités de l'Union européenne dans la crise économique et sociale actuelle, Arras le 15 mars 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Sauvadet, président du groupe parlementaire Le Nouveau Centre à l'Assemblée nationale, sur l'engagement de la responsabilité gouvernementale sur la politique extérieure et la réintégration de la France au commandement militaire de l'OTAN, à l'Assemblée nationale le 17 mars 2009.

Déclaration

Interview de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, dans "les Echos" le 13 mars 2009, sur la situation économique internationale et les divergences entre Etats-Unis et Union européenne à la veille du G20.

Article Interview

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur l'appui de la France aux travaux du Groupe d'Aix, en faveur, notamment du développement économique de la vallée du Jourdain et du rétablissement de la paix au Proche-Orient, Paris le 13 mars 2009.

Déclaration

Lettre de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, et Mme Angela Merkel, Chancelière de la République fédérale d'Allemagne, adressée à MM. Mirek Topolanek, Premier ministre de la République tchèque et Jose Manuel Barroso, Président de la Commission européenne, sur la préparation du Sommet du G20, le 16 mars 2009.

Lettre

Rapport sur l'évaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche (compte-rendu de l'audition publique du 16 décembre 2008)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Jean-Claude Etienne  ;  Geneviève Fioraso  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif aux enjeux des nouvelles normes comptables

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Baert  ;  Gaël Yanno  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Interview de M. François Bayrou, président du Mouvement démocrate (MoDem), à Europe 1 le 11 mars 2009, sur le retour de la France dans la structure militaire intégrée de l'OTAN et le débat parlementaire.

Interview

Haut de page