Union européenne

Union européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse des politiques intégrées de développement urbain - Royaume-Uni : Angleterre et Pays de Galles, Ecosse, Irlande du Nord

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Jacquier  ;  Délégation interministérielle à la Ville

Remis le  1er janvier 2003

La recherche publique française : une évaluation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Comité national d'Évaluation de la Recherche

Remis le  1er avril 2003

Moderniser l'Etat : l'encadrement supérieur

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves-Thibault de Silguy  ;  Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er décembre 2003

Financer la R&D

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Paul Betbeze  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er février 2005

Réformer le Pacte de stabilité et de croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er décembre 2004

Réformes structurelles et coordination en Europe

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guido Tabellini  ;  Charles Wyplosz  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er novembre 2004

La laïcité aujourd'hui : rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le  1er décembre 2003

Rapport d'activité 2003 du Ministère des affaires étrangères

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires étrangères

Remis le  1er septembre 2004

Productivité et croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Artus  ;  Gilbert Cette  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er juin 2004

Le sursaut - Vers une nouvelle croissance pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Camdessus  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er octobre 2004

Fonds structurels européens et politiques régionales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrice Magnier  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information déposé (...) par la cmmission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la programmation et la consommation des fonds structurels européens

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Dumont  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mai 2004

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