Union européenne

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme de l'Organisation mondiale du commerce et son lien avec l'architecture des Nations Unies

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Béatrice Marre ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la charte des droits fondamentaux pour l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Loncle ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique étrangère, de sécurité et de défense commune de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme des institutions de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Fuchs ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Situation de la France au regard des indicateurs de Lisbonne

Rapport d'étude

Auteur(s) : Evelyne Pichenot ; Conseil économique et social

Remis le 1er février 2005

Le processus de Lisbonne : communication du bureau à partir des avis du Conseil économique et social en préparation du sommet de printemps 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil économique et social

Remis le 1er octobre 2004

Les comptes de l'Etat 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Direction générale de la Comptabilité publique

Remis le 1er juin 2005

Adolescence, familles et loisirs - Rapport préparatoire à la conférence de la famille 2004

Rapport officiel

Auteur(s) : Louis de Broissia ; Hervé Mecheri ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées ; Ministère de la Famille

Remis le 1er mars 2004

Les perspectives financières de l'Union européenne

Avis

Auteur(s) : Georges de La Loyère ; Conseil économique et social

Remis le 1er mai 2005

Rapport d'activité fait pour l'année 2004-2005 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la situation des droits des femmes dans les dix nouveaux Etats membres de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gisèle Gautier ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er juin 2005

Etude sur l'intérêt d'une harmonisation des unités de chargement intermodales pour développer le transport combiné européen

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer

Remis le 1er mai 2005

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le processus d'adhésion de la Roumanie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Myard ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mars 2004

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