Union européenne

Evolution comparée des budgets agricoles nationaux dans l'Union européenne (1991-1995) : ajustement ou transformation ? Allemagne, Espagne et Royaume-Uni : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Hélène Delorme ; Virginie Mechineau-Guichard ; Daniel Perraud ; Institut national de la Recherche agronomique

Remis le 1er novembre 1996

Les départements d'Outre-mer, régions ultra-périphériques et traits-d'union de l'Europe : stratégie de mise en oeuvre de l'article 299, paragraphe 2 du Traité d'Amsterdam pour les départements français d'Outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Paul Virapoulle ; Premier ministre

Remis le 1er mars 2003

Le sixième programme-cadre européen de recherche et de développement technologique : état des lieux et recommandations sur les conditions administratives, juridiques et financières de la gestion de projets européens : rapport d'étape

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Balme ; François Bonaccorsi ; Jean-Loup Dupont ; Marc Goujon ; Suzanne Bella Srodogora ; Patrice Van Lerberghe ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er janvier 2002

Vers un droit européen de la bioéthique ? Les institutions productrices en matière de reproduction humaine : rapport de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) : Myriam Blumberg-Mokri ; Institut de Droit comparé (Paris) ; Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le 1er février 1999

Organiser la politique européenne et internationale de la France : rapport du groupe présidé par Jacques Lanxade

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jacques Lanxade ; Nicolas Tenzer ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er décembre 2002

Rapport d'activité 2001 du Ministère des affaires étrangères

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère des Affaires étrangères

Remis le 1er août 2002

Rapport du groupe de réflexion sur l'institution sénatoriale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Daniel Hoeffel ; Sénat

Remis le 1er juillet 2002

Politique de santé et fiscalité du tabac : rapport remis à Monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Alfred Recours ; Premier ministre

Remis le 1er septembre 1999

Effet de serre : modélisation économique et décision publique

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre-Noël Giraud ; Nicole Jestin-Fleury ; Alain Ayong le Kama ; Christian Vilmart ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er mars 2002

L'état des Sciences de l'Homme et de la Société en France et leur rôle dans la construction de l'Espace Européen de la Recherche

Rapport officiel

Auteur(s) : Maurice Godelier ; Premier ministre

Remis le 1er avril 2002

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le processus d'adhésion à l'Union européenne de la Bulgarie, Malte et la Slovénie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marie-Hélène Aubert ; Alain Barrau ; Jean-Claude Lefort ; François Loncle ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2002

Mission EURO : dossier d'information des administrations publiques

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Economie et des Finances. Direction de la communication

Remis le 1er avril 1996

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