Union européenne

Union européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

20ème rapport d'activité 1999 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le  1er janvier 2000

Pauvreté et exclusion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Tony Atkinson  ;  Michel Glaude  ;  Jacques Freyssinet  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1998

Rapport d'information (...) sur les fonds structurels et la cohésion territoriale de l'Union européenne des années 2007 à 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Delebarre  ;  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2005

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, en réponse à une question sur l'adhésion de la Turquie à l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 10 décembre 2002.

Déclaration

Interview de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie, au "Parisien" le 9 décembre 2002, sur le document remis par l'Irak sur l'inventaire de son armement, la situation en Côte d'Ivoire, l'adhésion de la Turquie à l'Union européenne.

Interview

Déclaration de Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux affaires européennes, sur la création d'une constitution européenne, La Haye le 25 novembre 2002.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les relations entre Europol et Eurojust

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Brana  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2002

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur les rôles juridique et économique de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) et la préparation de la conférence de Seattle, à l'Assemblée nationale le 9 novembre 1999.

Déclaration

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les relations entre la France et la République tchèque et la candidature de cette dernière à l'Union européenne et à l'OTAN, Prague le 2 avril 1997.

Déclaration

Interview de M. Édouard Balladur, Premier ministre, dans "Le Télégramme de Brest" du 16 janvier 1995, sur la dissuasion nucléaire, la croissance économique et la présidence française à l'Union européenne.

Article Interview

Interview de M. Dominique Baudis, président exécutif du CDS, dans "Le Figaro" du 7 décembre 1993, sur l'avenir de la construction européenne.

Article Interview

Discours de Mme Lucette Michaux-Chevry, ministre délégué à l'action humanitaire et aux droits de l'homme, et présidente du Conseil régional de Guadeloupe, sur le GATT, le marché unique, le Traité sur l'Union européenne et la politique de coopération régionale, Miami le 1er décembre 1993.

Déclaration

1er décembre 1993

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