Union européenne

Auteur(s) : Alain Larangé ; Gaëlle Michelier ; Xavier Brunetière ; Philippe Debrosse ; Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

Remis le 1er septembre 2002

Une évaluation à l'épreuve de son utilité sociale : rapport d'activité 2000-2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Yves Cousquer ; Véronique Chanut ; Conseil national de l'Évaluation

Remis le 1er avril 2003

Brevet européen : les enjeux de l'accord de Londres

Rapport officiel

Auteur(s) : Georges Vianes ; Frédéric Chole ; Secrétariat d'Etat à l'Industrie

Remis le 1er juin 2001

Endettement et surendettement des ménages : avis

Avis

Auteur(s) : Jean-Christophe Le Duigou ; Conseil économique et social

Remis le 1er janvier 2000

La budgétisation du FED, une étape dans la modernisation de l'aide

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Bocquet ; Stéphane Viallon ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er mai 2003

Rapport d'information déposé (...) par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le statut et le financement des partis politiques européens

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Lequiller ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er avril 2003

Evolution comparée des budgets agricoles nationaux dans l'Union européenne (1991-1995) : ajustement ou transformation ? Allemagne, Espagne et Royaume-Uni : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Hélène Delorme ; Virginie Mechineau-Guichard ; Daniel Perraud ; Institut national de la Recherche agronomique

Remis le 1er novembre 1996

Les départements d'Outre-mer, régions ultra-périphériques et traits-d'union de l'Europe : stratégie de mise en oeuvre de l'article 299, paragraphe 2 du Traité d'Amsterdam pour les départements français d'Outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Paul Virapoulle ; Premier ministre

Remis le 1er mars 2003

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