Union européenne

Union européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Taxe sur la valeur ajoutée

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil des Impôts

Remis le  1er juin 2001

Consultation régionale sur le SDEC (schéma de développement de l'espace communautaire) : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean-Yves Paumier  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er décembre 1998

Quel avenir pour la fonction de dirigeant d'association ? Diriger une association aujourd'hui - une pratique bénévole ou rémunérée ? Rapport remis au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Derosier  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2000

La Réforme de la politique de l'eau

Avis

Auteur(s) :  René Boue  ;  Francis Vandeweeghe  ;  Claude Miqueu  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 2000

Politiques industrielles pour l'Europe

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Elie Cohen  ;  Jean-Hervé Lorenzi  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

20ème rapport d'activité 1999 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le  1er janvier 2000

Pauvreté et exclusion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Tony Atkinson  ;  Michel Glaude  ;  Jacques Freyssinet  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1998

Rapport d'information (...) sur les fonds structurels et la cohésion territoriale de l'Union européenne des années 2007 à 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Delebarre  ;  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2005

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, en réponse à une question sur l'adhésion de la Turquie à l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 10 décembre 2002.

Déclaration

Interview de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie, au "Parisien" le 9 décembre 2002, sur le document remis par l'Irak sur l'inventaire de son armement, la situation en Côte d'Ivoire, l'adhésion de la Turquie à l'Union européenne.

Interview

Déclaration de Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux affaires européennes, sur la création d'une constitution européenne, La Haye le 25 novembre 2002.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les relations entre Europol et Eurojust

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Brana  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2002

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