Urbanisation

Urbanisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Objectif "zéro artificialisation nette" : quels leviers pour protéger les sols ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Julien Fosse  ;  Julia Belaunde  ;  Marie Dégremont  ;  Alice Grémillet  ;  France Stratégie

Remis le 

Les nouveaux indicateurs de richesses 2018

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Service d'information du Gouvernement

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur le foncier agricole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne-Laurence Petel  ;  Dominique Potier  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur la contractualisation financière des relations entre l'Etat et les collectivités locales, la portée du projet de loi ELAN sur la protection du littoral et le Brexit, au Havre le 11 octobre 2018.

Déclaration

Observatoire national de la politique de la ville - Rapport 2017 : la mobilité résidentielle des habitants des quartiers prioritaires

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national de la politique de la ville

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur la réunion du premier comité interministériel de la biodiversité et du plan qui en découle, à Paris le 4 juillet 2018.

Déclaration

Evaluation et propositions d'optimisation des outils concourant à la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine de Menthière  ;  Hélène de Comarmond  ;  Yves Granger  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2018

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique de l'aménagement du territoire, à Paris le 26 juin 2018.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Noëlle Battistel  ;  Jean-Bernard Sempastous  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Interview de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, à France Info le 30 août 2017, sur les enjeux liés aux états généraux de l'alimentation, le projet de loi sur les hydrocarbures et la préparation de la loi de programmation pluriannuelle de l'énergie.

Interview

Déclaration de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la stratégie de la mise en oeuvre de la transition écologique et solidaire et les conditions de sa réussite dans les domaines de la politique de l'énergie, de la santé environnementale et de l'agro-alimentaire, au Sénat le 18 juillet 2017.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les conflits d'usage et la planification foncière dans les outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thani Mohamed Soilihi  ;  Daniel Gremillet  ;  Antoine Karam  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

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