Urbanisation

Urbanisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur la préfiguration d'un projet de renouvellement urbain à Cayenne, le 29 septembre 2016.

Déclaration

Interview de M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat et à la simplification, à iTélé le 8 juin 2016, sur la simplification administrative au quotidien, le festival de la vie numérique "Futur en Seine", l'ouverture des données publiques et l'avenir d'EELV.

Interview

Mission d'expertise relative aux conditions d'élaboration et de mise en oeuvre d'un projet de renouvellement urbain sur le quartier Saint-Jacques à Perpignan

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Narring  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er avril 2016

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la sécurité nucléaire et les feuilles de route concernant les différents secteurs impactés par les décrets d'application de la loi sur la transition énergétique, à Paris le 26 avril 2016.

Déclaration

Audit de la mise en oeuvre de la politique nationale de prévention des risques naturels et technologiques à Mayotte

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Buisson  ;  Maryse Gautier  ;  Alain Liger  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le rôle des autorités locales dans la lutte contre le dérèglement climatique, à Paris le 4 décembre 2015.

Déclaration

Requalifier les campagnes urbaines de France - Une stratégie pour la gestion des franges et des territoires périurbains

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Decourcelle  ;  Pierre Narring  ;  Jérôme Peyrat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Plan d'actions pour le développement urbain durable à Mayotte

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Schmit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur les missions de l'aménageur public en matière de rénovation urbaine, à Paris le 12 février 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur de la protection de l'environnement, à Paris le 27 novembre 2014.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur la loi Littoral

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Odette Herviaux  ;  Jean Bizet  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les principales orientations du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové, au Sénat le 22 octobre 2013.

Déclaration

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