Urbanisation

Urbanisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le lancement du débat national sur la transition énergétique, l'objectif de transports et de mobilités durables et les principaux axes de la future loi cadre sur la biodiversité, à Clermont-Ferrand le 5 avril 2013.

Déclaration

Gestion économe des terres agricoles dans les pays limitrophes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Aude Dufourmantelle  ;  Annick Helias  ;  Philippe Balny  ;  Olivier Beth  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la nécessité du renforcer l'offre de terrains constructibles et de mettre fin à l'artificialisation des terres agricoles notamment par le développement des plans locaux d'urbanisme intercommunaux, à Paris le 27 novembre 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les orientations du gouvernement concernant la politique agricole et la politique de l'environnement, à Paris le 27 septembre 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le futur dispositif de soutien à l'investissement dans le logement locatif et la maîtrise des coûts de construction, à Deauville le 19 septembre 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les principaux axes de la mise en oeuvre de la solidarité territoriale dans le cadre de la politique de l'aménagement du territoire, Nantes le 29 juin 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Maurice Leroy, ministre de la ville, sur le développement territorial et le Grand Paris, Issy les Moulineaux le 21 mars 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Maurice Leroy, ministre de la ville, sur le développement urbain, le développement territorial et l'aménagement du Grand Paris, Paris le 27 septembre 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 20 juillet 2011. Mise en valeur des terres agricoles dans les départements d'outre-mer, dans le département de Mayotte, à Saint-Martin et à Saint-Barthélémy

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les villes du futur : rêves ou cauchemars ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le  1er juin 2010

Conseil des ministres du 15 septembre 2010. L'accélération de l'adoption des plans de prévention des risques technologiques.

Communiqué

La conservation des terres agricoles littorales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Paul Checcaglini  ;  Thierry Lavoux  ;  Patrice Devos  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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