Républiquefrançaise
Urgence médicale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Anne d'Hauteville ; Conseil national de l'Aide aux Victimes
Remis le 1er septembre 2003
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean Dionis du Séjour ; Jean-Claude Etienne ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 1er juin 2004
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Jean-Paul Bastianelli ; Maryse Fourcade ; Sylvain Picard ; Liliane Salzberg ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er décembre 2003
Auteur(s) : Danièle Jourdain-Menninger ; Pierre Aballea ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juillet 2004
Auteur(s) : Pierre Aballea ; Jean-Paul Bastianelli ; Roland Cecchi-Tenerini ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er avril 2004
Rapport officiel
Auteur(s) : Pierre Pradier ; Ministère de la justice
Remis le 1er septembre 1999
Auteur(s) : Dominique Peton-Klein ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er décembre 2002
Auteur(s) : Ministère de la Santé. Mission de concertation pour la rénovation des soins de ville
Remis le 1er juillet 2001