Républiquefrançaise
Vétérinaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : François Durand ; Jean-François Chary ; Ministère de l'Agriculture. Comité permanent de coordination des inspections
Remis le 1er avril 2005
Auteur(s) : Annabelle Morel-Brochet ; Nathalie Garnier ; Délégation interministérielle aux Professions libérales
Remis le 1er avril 2003
Auteur(s) : Françoise Gauchard ; Anne-Marie Hattenberger ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments
Remis le 1er décembre 2004
Auteur(s) : Gérard Moulin ; Patrick Dehaumont ; Marie-Françoise Guillemer ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments
Remis le 1er janvier 2004
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Pierre Delomenie ; Didier Lacaze ; Jacques Guibe ; André Manfredi ; Inspection générale des affaires sociales ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche. Comité permanent de coordination des inspections
Remis le 1er mars 2002
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Geneviève Perrin-Gaillard ; Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges
Remis le 1er janvier 2001
Déclaration
11 décembre 2002