Veuvage

Veuvage : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Droits familiaux et conjugaux de retraite - Seizième rapport thématique du Conseil d'orientation des retraites

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'orientation des retraites

Remis le 

La situation des personnes divorcées et des veuves : réversions, prestation compensatoire et partage des droits

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bertrand Fragonard  ;  Anne-Marie Leroyer  ;  Carole Bonnet  ;  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge  ;  Ministère des solidarités et de la santé  ;  Ministère de la justice

Remis le 

Rapport du conseil de l'âge sur les femmes seniors. Note 1 : Les dissolutions de couples (par rupture ou décès) qui affectent les femmes seniors

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les dispositions du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites (n° 713, 2009-2010)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacqueline Panis  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi portant réforme des retraites

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Remis le 

Retraites : droits familiaux et conjugaux - Sixième rapport du Conseil d'orientation des retraites

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'orientation des retraites

Remis le 

Rapport d'information déposé en application de (...) l'ordonnance n°58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les femmes et leur retraite

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Greff  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Remis le 

Déclaration de M. Gérard Renon, secrétaire d'Etat chargé de la défense, sur la situation des retraités de la gendarmerie nationale, les pensions de reversion des veuves de gendarme et les conditions de travail dans la gendarmerie, Paris le 18 mai 1990.

Déclaration

Interview de M. Gérard Renon, secrétaire d'Etat chargé de la défense, dans "Le Progrès de la gendarmerie" de février 1990, sur la gendarmerie notamment les relations avec la police et sur la condition des militaires et des veuves de militaires.

Article Interview

1er février 1990

Déclaration de Mme Michèle Barzach, ministre chargé de la santé et de la famille, sur l'importance de l'entourage familial et médical face au deuil et les aides financières, Paris le 24 février 1988.

Déclaration

Déclaration de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, sur la situation, l'insertion professionnelle et la protection sociale des veuves, Saint-Etienne le 13 novembre 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Floch, secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, sur la nomination d'un correspondant défense dans chaque conseil municipal, à Paris les 6 novembre 2001 et lettre du 9 novembre, adressée aux préfets, pour un hommage aux veuves et orphelins victimes des guerres à l'occasion de la commémoration du 11 novembre.

Déclaration

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