Victime

Victime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de la justice et des libertés, en souvenir de toutes les victimes du terrorisme et sur la mise en oeuvre des mesures d'aide aux victimes et à leurs proches, à Paris le 19 septembre 2011.

Déclaration

Tribune de M. Michel Mercier, ministre de la justice et des libertés, publiée dans "Le Figaro" du 19 septembre 2011, intitulée "N'oublions pas les victimes du terrorisme et leurs familles".

Tribune Article

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de la justice et des libertés, sur l'aide aux victimes du terrorisme et le développement de la coopération internationale en ce domaine, à Paris le 15 septembre 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 septembre 2011. La mise en place du dispositif d'indemnisation des victimes du benfluorex (Mediator).

Communiqué

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'attentat commis contre les soldats de la FINUL au Sud Liban, Paris le 26 juillet 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le renforcement de la coopération internationale dans le domaine de la sécurité nucléaire, notamment dans la mise en oeuvre de "tests de résistance" des installations nucléaires existantes, à Vienne (Autriche) le 20 juin 2011.

Déclaration

Tribune de M. Michel Mercier, ministre de la justice et des libertés, dans "Le Figaro" du 20 juin 2011, sur la place de la victime dans le procès pénal.

Tribune Article

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, en réponse à une question sur la répression en Syrie, à l'Assemblée nationale le 17 mai 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'attentat terroriste au Pakistan, Paris le 13 mai 2011.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, en réponse à une question sur l'attentat de Marrakech au Maroc, Assemblée nationale, 3 mai 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, en mémoire des victimes de l'attentat terroriste de Marrakech au Maroc, à l'aéroport d'Orly le 3 mai 2011.

Déclaration

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information en vue d'améliorer l'accès au droit et à la justice

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Gosselin  ;  George Pau-Langevin  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

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