Vie associative

Auteur(s) : Pierre François ; Jean-Claude Leclerc ; Michel Hourcade ; Inspection générale de la jeunesse et des sports ; Contrôle général économique et financier

Remis le 1er mars 2007

La Production de la solidarité

Rapport interne

Auteur(s) : Jacques Lagroye ; Patrick Bruneteaux ; Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le 1er janvier 1997

Rapport public 2000 : jurisprudence et avis de 1999 : Les associations et la loi de 1901, cent ans après

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil d'État

Remis le 1er janvier 2000

Des associations, en général... Vers une éthique sociétale

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Decool ; Premier ministre ; Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 1er mai 2005

Rapport sur la gestion des races de l'espèce canine

Rapport d'étude

Auteur(s) : François Durand ; Jean-François Chary ; Ministère de l'Agriculture. Comité permanent de coordination des inspections

Remis le 1er avril 2005

Favoriser les pratiques culturelles, sportives et citoyennes de la jeunesse

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michaël Bullara ; Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche

Remis le 1er janvier 2004

Contrôle de six UDAF et de trois URAF : rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Didier Lacaze ; Fernand Lorrang ; Jacques Roux ; Eric Schmieder ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er juillet 2004

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