Vote

Vote : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 16 Mars 1988 Convocation des électeurs pour l'élection du Président de la République.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 juillet 2000. Bilan de la session parlementaire.

Communiqué

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, en réponse à une question sur la campagne d'information et de communication sur l'éligibilité et le vote des ressortissants communautaires aux prochaines élections européennes, à l'Assemblée nationale le 18 novembre 1998.

Déclaration

Interview de M. Christian Poncelet, président du Sénat, à RFI le 9 novembre 2000, sur l'élection présidentielle aux Etats-Unis, les circonstances de la reconnaissance du génocide arménien et l'éventualité de la création d'un Sénat européen.

Interview

Conseil des ministres du 29 juillet 1998. Révision constitutionnelle préalable à la ratification du traité d'Amsterdam.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Janvier 1997 Bilan d'étape de la session parlementaire 1996 - 1997.

Communiqué

Interview de M. Christian Poncelet, président du Sénat, à TV5 le 9 novembre 2000, sur la reconnaissance du génocide arménien par le Sénat, le bicamérisme et sur la coopération entre les Sénats d'Europe.

Interview

Discours de M. Michel Barnier, ministre délégué aux affaires européennes, sur les propositions de la France relatives à la réforme des institutions communautaires dans le cadre de la conférence intergouvernementale de Turin, à l'Assemblée nationale le 13 mars 1996.

Déclaration

Déclarations de M. Michel Barnier, ministre délégué aux affaires européennes, sur les relations franco-suédoises, sur la conférence intergouvernementale sur l'Union européenne, la réforme des institutions communautaires et la convention de Schengen, Stockholm le 7 mars 1996.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre délégué aux affaires européennes, sur les objectifs de la France pour la conférence intergouvernementale sur l'union européenne et la sécurité du continent européen, Copenhague le 8 mars 1996.

Déclaration

Interview de M. François Baroin, porte-parole de l'UMP, à France-Inter le 15 mars 2004, sur l'enjeu des élection régionales et cantonales, le vote sanction du peuple espagnol contre le gouvernement Aznar après les attentats terroristes.

Interview

Articles de Mme Arlette Laguiller, porte-parole de Lutte ouvrière, dans "Lutte ouvrière" les 1er, 8, 15, 22 et 29 septembre 2000, sur les diminutions des impôts, la hausse du prix des carburants, le référendum sur le quinquennat.

Article Périodique

1er septembre 2000

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