Zone rurale

Zone rurale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, sur la politique d'aménagement du territoire, au Sénat le 25 octobre 2017.

Déclaration

Interview de Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre de l'intérieur, dans "La Dordogne libre" du 6 octobre 2017, sur la diminution programmée de la taxe d'habitation, la baisse des emplois aidés et sur le soutien financier de l'Etat aux communes nouvelles.

Article Interview

Entretien de Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre de l'intérieur, dans "Ouest France" du 30 septembre 2017, sur les efforts budgétaires demandés aux collectivités territoriales.

Article Interview

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la couverture numérique du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laure de La Raudière  ;  Eric Bothorel  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Conseil des ministres du 6 septembre 2017. Les contrats aidés.

Communiqué

Extraits de la déclaration de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'Etat au numérique, sur les grandes orientations de la politique du numérique, au Sénat le 25 juillet 2017.

Déclaration

Interview de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, à LCI le 18 juillet 2017, sur la contribution des collectivités locales à l'effort budgétaire, la couverture haut débit du territoire d'ici à 2020, les Assises de la mobilité, le logement, la réforme territoriale et les élections sénatoriales.

Interview

Rapport d'activité 2014-2015 du Commissariat général à l'égalité des territoires - Pour des territoires plus solidaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général à l'Égalité des Territoires

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable par le groupe de travail sur l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Louis-Jean de Nicolaÿ  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'activité 2016 du Commissariat général à l'égalité des territoires - Pour des territoires plus solidaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général à l'Égalité des Territoires

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les nouvelles technologies au service de la modernisation des territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Mézard  ;  Philippe Mouiller  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la gestion et l'utilisation des aides aux collectivités pour l'électrification rurale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Genest  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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