Zone rurale

Zone rurale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Avant-projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

Avis

Auteur(s) :  Michèle Nathan  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Comment promouvoir le dynamisme économique des espaces ruraux ?

Avis

Auteur(s) :  Guillaume de Russe  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

La mise en oeuvre des Conventions Ruralité - Rapport à Monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Duran  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche  ;  Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur les compétences des communes et intercommunalités en matière de tourisme, notamment en zone de montagne, dans le cadre des lois NOTRe et MAPTAM, au Sénat le 4 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Estelle Grelier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales, sur la fiscalité communale et intercommunale, le projet de réforme de la dotation globale de fonctionnement et les mesures de soutien à l'investissement public local, au Sénat le 3 mai 2016.

Déclaration

Interview de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, à Public Sénat et Sud Radio le 3 mai 2016, sur la loi Travail El Khomri, la politique de réforme du gouvernement, le débat sur les élections primaires à gauche, "Nuit Debout", le RSA et la dénomination des nouvelles régions.

Interview

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le rôle des territoires ruraux dans l'équilibre territorial, sur la poursuite en 2016 de plusieurs dispositifs d'appui financier à ces territoires, Tulle le 16 janvier 2016.

Déclaration

Aménager les territoires ruraux et périurbains

Rapport officiel

Auteur(s) :  Frédéric Bonnet  ;  Ministère du Logement, de l'Egalité des territoires et de la Ruralité

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur les grandes lignes de la politique urbaine et de l'amélioration du cadre de vie, à Paris le 25 novembre 2015.

Déclaration

Requalifier les campagnes urbaines de France - Une stratégie pour la gestion des franges et des territoires périurbains

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Decourcelle  ;  Pierre Narring  ;  Jérôme Peyrat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur des zones rurales, à Saint-Aignan le 11 septembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur des zones rurales et sur la question des réfugiés, à Saint-Loup-sur-Semouse le 14 septembre 2015.

Déclaration

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