Les Rapports de l'OPECST

Les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Daniel Raoul ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 27 mai 2010

Rapport sur pesticides et santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Gatignol ; Jean-Claude Etienne ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 29 avril 2010

Mutation des virus et gestion des pandémies - L'exemple du virus A(H1N1) - Rapport d'étape

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Door ; Marie-Christine Blandin ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 19 février 2010

Rapport sur Face à la grippe A(H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics ? (compte rendu de l'audition publique du 1er décembre 2009)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marie-Christine Blandin ; Jean-Pierre Door ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 15 janvier 2010

Rapport sur l'expérimentation animale en Europe - Quelles alternatives ? Quelle éthique ? Quelle gouvernance ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Lejeune ; Jean-Louis Touraine ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 9 décembre 2009

Rapport sur la performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Bataille ; Claude Birraux ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 3 décembre 2009

Les incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile - Tome I : rapport - Tome II : auditions publiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Gest ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 4 novembre 2009

Les incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Gest ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 4 novembre 2009

Rapport sur Le principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation (Compte-rendu de l'audition publique du 1er octobre 2009)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Birraux ; Jean-Claude Etienne ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 8 octobre 2009

Rapport sur le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives ? (compte rendu de l'audition publique du 30 avril 2009)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Lasbordes ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 20 juillet 2009

Rapport sur les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde (compte rendu de l'audition publique du 23 juin 2009)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Etienne ; Roland Courteau ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 8 juillet 2009

Rapport sur la clôture de la 4ème année polaire internationale (actes du colloque des 14 et 15 mai 2009)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Gaudin ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 30 juin 2009

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