Les Rapports de l'OPECST

Les Rapports de l'OPECST : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Innovation et changement climatique : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

La place du traitement massif des données (Big data) dans l'agriculture : situation et perspectives

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Anne-Yvonne Le Dain  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Le contrôle des équipements sous pression nucléaires : le cas de la cuve du réacteur EPR

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Christian Bataille  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

La filière semencière française : état des lieux et perspectives - Compte rendu de l'audition publique du 22 janvier 2015 et de la présentation des conclusions du 8 juillet 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Sido  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Anne-Yvonne Le Dain  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Le numérique au service de la santé - Compte rendu de l'audition publique du 15 mai 2014 et de la présentation des conclusions du 20 mai 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Bapt  ;  Catherine Procaccia  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Les médicaments biosimilaires - Compte-rendu de l'audition publique du 29 janvier 2015 et de la présentation des conclusions du 6 mai 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Jean-Louis Touraine  ;  Anne-Yvonne Le Dain  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale : compte rendu de l'audition publique du 3 juillet 2014 et de la présentation des conclusions du 28 janvier 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Anne-Yvonne Le Dain  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

L'évaluation, prévue par l'article L. 1412-1-1 du Code de la santé publique, des conditions du débat public sur la fin de vie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

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Sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises - Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne-Yvonne Le Dain  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne-Yvonne Le Dain  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Les drones et la sécurité des installations nucléaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Sido  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Les adjuvants vaccinaux : une question controversée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Touraine  ;  Corinne Bouchoux  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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