Les Rapports de l'OPECST

Les Rapports de l'OPECST : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Lenoir  ;  Christian Bataille  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

La transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Sido  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Les greffes d'organes : les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque - Compte rendu de l'audition publique du 7 février 2013 et de la présentation des conclusions le 10 juillet 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Touraine  ;  Jean-Sébastien Vialatte  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Le risque numérique : en prendre conscience pour mieux le maîtriser ? Compte rendu de l'audition publique du 21 février 2013 et de la présentation des conclusions le 26 juin 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Sido  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Courteau  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'étape sur les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Bataille  ;  Jean-Claude Lenoir  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport sur « Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ? » - Compte rendu de l'audition publique du 28 mars 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Courteau  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Quelles conclusions législatives et réglementaires tirer des assises de l'enseignement supérieur et de la recherche ? Compte rendu de l'audition publique du 4 décembre 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Sido  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Rapport sur Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 - Compte rendu de l'audition publique du 19 novembre 2012 et de la présentation des conclusions le 18 décembre 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Sido  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport sur les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Procaccia  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Investissements d'avenir : un nouvel élan pour la recherche française - Compte rendu de l'audition publique du 17 janvier 2012 et de la présentation des conclusions, le 7 mars 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Les maladies monogéniques : état des lieux - Compte rendu de l'audition publique du 7 juin 2011 et de la présentation des conclusions, le 25 janvier 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Jean-Louis Touraine  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Haut de page