Les Rapports de l'OPECST

Les Rapports de l'OPECST : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? - Tome II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? - Tome I : Compte rendu de l'audition publique du 25 septembre 2014

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport au nom de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques sur le principe d'innovation - Compte rendu de l'audition publique du 5 juin 2014 et de la présentation des conclusions les 4 et 26 novembre 2014

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Sido  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs PNGMDR 2013-2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Bataille  ;  Christian Namy  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment : le besoin d'une thérapie de choc

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Marcel Deneux  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Pêches maritimes : comment concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel-Pierre Cléach  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Les progrès de la génétique : vers une médecine de précision ? Les enjeux scientifiques, technologiques, sociaux et éthiques de la médecine personnalisée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Jean-Sébastien Vialatte  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques - Tome III : présentation synthétique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Baupin  ;  Fabienne Keller  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques - Tome II : compte rendu des auditions publiques des 14 février, 19 mars, 11 avril, 5 juin et 5 décembre 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Baupin  ;  Fabienne Keller  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Baupin  ;  Fabienne Keller  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Faire connaître et partager les cultures scientifiques, techniques et industrielles : un impératif

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maud Olivier  ;  Jean-Pierre Leleux  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marc Pastor  ;  Laurent Kalinowski  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Haut de page