Les Rapports de l'OPECST

Les Rapports de l'OPECST : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Le brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions - Compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2016 et de la présentation des conclusions du 9 novembre 2016

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé - Tome II : annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Jean-Sébastien Vialatte  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Jean-Sébastien Vialatte  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Les maladies à transmission vectorielle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Bruno Sido  ;  Roland Courteau  ;  François Commeinhes  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

L'interaction des sciences humaines et sociales avec les sciences technologiques et les sciences du vivant

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques - Tome II : annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Hetzel  ;  Delphine Bataille  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Hetzel  ;  Delphine Bataille  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français - Compte rendu de l'audition publique du 13 octobre 2015 et de la présentation des conclusions du 3 mars 2016

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Anne-Yvonne Le Dain  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Les robots et la loi - Compte rendu de l'audition publique du 10 décembre 2015 et de la présentation des conclusions du 3 mars 2016

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés - Compte rendu de l'audition publique du 13 novembre 2015 et de la présentation des conclusions du 17 février 2016

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Baupin  ;  Fabienne Keller  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France - Problématiques et conclusions de l'audition publique du 25 juin 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Courteau  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

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La politique spatiale européenne - Compte rendu de l'audition publique du 7 juillet 2015 et de la présentation des conclusions le 24 novembre 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Procaccia  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

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