Les Rapports du Sénat

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe de la quatrième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 1er décembre 2004

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - de cette assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat

Remis le 1er décembre 2004

Rapport d'information (...) sur les résultats du sondage téléphonique sur la situation professionnelle des femmes au titre du bilan de la loi n° 2001-397 du 9 mai 2001 relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (...).

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gisèle Gautier ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er décembre 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marc Massion ; Sénat

Remis le 1er décembre 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la stratégie d'action culturelle de la France à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Louis Duvernois ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er décembre 2004

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques et des finances publiques à moyen terme (2005-2009)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 23 novembre 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur les métiers de l'architecture

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Dauge ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er novembre 2004

Rapport d'information (...) sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er novembre 2004

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er novembre 2004

Rapport d'information (...) sur les conséquences constitutionnelles des dispositions relatives aux parlements nationaux figurant dans le traité établissant une Constitution pour l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hubert Haenel ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er octobre 2004

Rapport d'information(...) sur la société pour l'expansion des ventes des produits agricoles et alimentaires (SOPEXA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Marc Massion ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er octobre 2004

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les actes du colloque La mixité menacée, organisée le 15 juin 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gisèle Gautier ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er septembre 2004

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