Les Rapports du Sénat

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 13 au 17 mars 2005 en Arabie Saoudite

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Serge Vincon ; Jacques Blanc ; Jean-Pierre Plancade ; Philippe Nogrix ; André Boyer ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er mars 2005

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, au cours de la première partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 1er mars 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur les objectifs et les indicateurs de performance de la LOLF

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Arthuis ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er mars 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le rapport de la Cour des comptes relatif à Météo France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er mars 2005

Rapport d'information (...) sur le Livre blanc sur les services d'intérêt général

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Catherine Tasca ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mars 2005

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat des droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les propositions de loi (...) tendant à lutter contre les violences à l'égard des femmes et notamment au sein des couples par un dispositif global de prévention, d'aide aux victimes et de répression et (...) relative à la lutte contre les violences au sein des couples

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Guy Branger ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er mars 2005

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne, sur la proposition de directive relative aux services dans le marché intérieur (E 2520)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Denis Badré ; Robert Bret ; Marie-Thérèse Hermange ; Serge Lagauche ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 18 février 2005

Rapport d'information (...) sur les actes du colloque « Vin, consommation, distribution : nouveaux enjeux, nouvelles opportunités ? » organisé par le sénat le 28 octobre 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard César ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er février 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur l'aide humanitaire en Indonésie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Charasse ; Adrien Gouteyron ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er février 2005

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur l'évolution du rôle européen du parlement français

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hubert Haenel ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er février 2005

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe de la quatrième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 1er décembre 2004

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - de cette assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat

Remis le 1er décembre 2004

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